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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Castelbriantaise de Plastiques – PROMOPLAST
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PROMOPLAST GAGNEZ A ETRE RECONNU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOPLAST GAGNEZ A ETRE RECONNU
Société Castelbriantaise de Plastiques – PROMOPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
3983598
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2023
PROMOPLAST GAGNEZ A ETRE RECONNU de Société Castelbriantaise de Plastiques – PROMOPLAST

Présentation de la marque PROMOPLAST GAGNEZ A ETRE RECONNU

Déposée le 13 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Castelbriantaise de Plastiques – PROMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROMOPLAST GAGNEZ A ETRE RECONNU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Castelbriantaise de Plastiques – PROMOPLAST domicilié(e) Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 941 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOPLAST, SAS, Monsieur Jean Filbert ROUSSEL domicilié(e) Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT Cedex - France.

La marque PROMOPLAST GAGNEZ A ETRE RECONNU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 22 29 30 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOPLAST GAGNEZ A ETRE RECONNU est expirée depuis le 13 février 2023.

Société Castelbriantaise de Plastiques – PROMOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : PHARM'EQUIPEMENT , SAC PLUS , PHARM'BOX , Être vu, être connu, être reconnu


Société Castelbriantaise de Plastiques – PROMOPLAST, SAS - Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT Cedex - France - SIREN 785941089


PROMOPLAST, SAS, Monsieur Jean Filbert ROUSSEL - Rue du Québec, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT Cedex - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; cartons ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballages (en matières textiles).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; fromages.

Pain, pâtisserie et confiserie ; sandwiches ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Service de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).